Le passeport phytosanitaire Européen PPE

(Avec l’aide de T.Ck)

Avertissement : Ne ramenez surtout pas de plant hors d’Europe! Plante ou bouture! La maladie du dragon jaune (maladie du huanglongbing ou citrus greening) causée par une bactérie constitue un danger phytosanitaire majeur pour les cultures d'agrumes. Principalement présente en Asie du Sud-Est ainsi que sur les continents américain et africain, Guadeloupe, cette maladie est absente en Europe, pour le moment. Voir l’article du CIRAD. Vous pouvez ramener des graines, qui ne contiennent pas de maladie.

La circulation des végétaux fait l’objet d’une réglementation stricte dans le cadre de la lutte contre l’introduction et/ou la diffusion de maladies/ravageurs au sein de l’Union Européenne, formalisée par le règlement (UE) 2016/2031 du parlement européen et du conseil du 26 octobre 2016 relatif à la santé des végétaux. Cela se matérialise par l’obligation d'un étiquetage spécifique pour le transport des végétaux : le certificat phytosanitaire (importation/exportation entre l’UE et un pays tiers) et le passeport  phytosanitaire européen (transport de végétaux au sein de l’UE).

Le passeport phytosanitaire est obligatoire pour la circulation intra-UE de tous les végétaux destinés à la plantation et d’une large part de semences.  Dans le cas des agrumes, végétaux particulièrement sensibles, l’obligation de PPE s’applique non seulement aux plants mais également aux feuilles, branches coupées et fruits avec feuilles et pédoncules. Pas sur les semences des agrumes, qui pour le moment de sont pas porteuses de maladie.

L’étiquette est distincte, lisible et facilement reconnaissable. De plus, ces informations ne pourront pas être modifiées.

Il existe un PPE spécifique pour la circulation depuis vers une zone protégée, la Corse, et des dispositions relatives à l'outre-mer (Articles L271-1 à L275-15).

De format variable, il doit comporter les mentions obligatoires suivantes:

• Le drapeau de l’UE, en couleur ou en noir et blanc :

• La mention « Passeport Phytosanitaire / Plant Passport »

• La lettre A suivie du nom botanique du végétal concerné (Espèce +Genre) en latin ainsi qu’éventuellement le nom de la variété.

• La lettre B suivie du code du pays , voir les codes ci-dessous

puis un « - » suivit du numéro d’enregistrement de l’opérateur professionnel ayant émis le PPE.

• La lettre C suivie du code de traçabilité du végétal, produit végétal ou autres produits concernés.

 

• La lettre D suivie du code du pays d’origine du plant, selon la norme ISO3166. En cas de remplacement du PPE, le code pays suivi du numéro d’enregistrement du professionnel qui a émis le PPE initial.

Peut-on connaitre le porte greffe avec le PPE?

Hélas, la norme n’impose pas que soient indiqués :

• Le nom du porte-greffe
• La variété du greffon
• Si c’est un semi, une bouture, une bouture/greffage en même temps ou un greffage

Concernant les agrumes italiens, c’est souvent du volkameriana. (Porte-greffe très vigoureux; tolérant à la tristeza, à l’exocortis; sensible à la cachexie et au Phytophthora; mais de rusticité réduite à -6°.Bonne affinité comme porte-greffe-greffon avec des citronniers et des orangers; risque d’hypertrophie avec certains mandariniers).

 Les producteurs français indiquent très souvent le porte-greffe et le cultivar.  Privilégiez les achats chez eux. Vous avez une liste des vendeurs par correspondance en page Vendeur.

Le faustrime est souvent appelé Microcitrus australasica comme les caviars, alors que c’est un hybride.

Vous devrez questionner le vendeur, qui souvent vous dira qu’il ne sait pas. A vous d’insister ou d’envoyer un mail au producteur, si c’est possible.

Si ce n’est pas indiqué sur une étiquette, il n’y a pas d’autre moyen de connaître le nom du porte-greffe.

Le PPE est un document de transport obligatoire pour tous les producteurs et revendeurs

Il n’est pas obligatoire pour la vente directe (en pépinière, jardinerie, super-marché etc) pour un client final non professionnel (particulier, amateurs, associations, collectivités pour un usage interne)

Il est obligatoire

• Pour la vente à distance (vente par correspondance ou vente en ligne)
• Pour toute vente au sein d’une Zone Protégée

Le PPE est apposé par le producteur du plant et, en général, est conservé jusqu’au client final mais il est tout à fait possible que le revendeur le remplace par un nouveau PPE qui lui est propre :

• En cas d’achat par lot d’une seule variété, pour la revente au détail, le revendeur doit (obligation légale) apposer son propre PPE (avec en D le code pays suivi du numéro d’enregistrement du professionnel qui a émis le PPE initial).
• En cas d’achat au détail, le revendeur peut remplacer le PPE du producteur pour des raisons commerciales et notamment dans le cas où le revendeur achète des jeunes plants, les fait grandir dans sa structure avant de les vendre, il est alors considéré comme producteur. Si la durée pendant laquelle le plant est développé en pépinière avant d’être vendu est supérieure à l’âge du plant lors de son achat initial, le pays d’origine peut être modifié.
• En cas d’achat de porte-greffe à l’étranger (arrivés en France avec leur PPE propre), une fois greffés en France, le greffeur doit apposer son propre PPE, le pays d’origine du plant devenant celui de l’opérateur où il a été greffé.  

Agrumes produits en Espagne

L’Espagne applique en plus une réglementation qui lui est propre au niveau de l’étiquetage des plants de fruitiers produits sur son sol. Seules les variétés listées par l’IVIA et codifiées avec un numéro de clone sont concernées, les plants considérés comme ornementaux ne le sont pas. Pour leur commercialisation les plants, en complément des marquages de couleur (PG+Greffon)

Les étiquettes jaunes sont apposées sur les plants simplement identifiés par le producteur, elle est normalisé, en détaillant avec les données du PPE:

• La Communauté Autonome d’origine du plant
• L’espèce
• La variété
• Son numéro  de licence IVIA de clone
• Le porte-greffe utilisé
• Le nom du producteur
• L’année de production (semis ou greffage).

Les étiquettes bleues sont réservées aux plants certifiés par un organisme indépendant.:

Agrumes produits au Portugal

Sont (normalement) précisés le numéro de licence portugais du Producteur, son adresse complète, le nom du porte greffe.

Le tout sur une étiquette jaune.